Règlement intérieur du club Talbot Samba

REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB TALBOT SAMBA

 

ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : CLUB TALBOT SAMBA

ARTICLE 2 - BUT OBJET

Cette association a pour objet de sauvegarder et promouvoir les TALBOT Samba tous modèles confondus

ARTICLE 3 - COMPOSITION

L'association CLUB TALBOT SAMBA se compose de :
a) Membres d'honneur
b) Membres actifs ou adhérents

 

Les membres se composent uniquement de personnes physiques.

ARTICLE 4 – LE BUREAU

 

L’association est dirigée par un bureau élu pour 5 ans par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le bureau est composé de 4 membres dont :

1) Un président
2) Un vice-président

3) Un secrétaire

4) Une trésorière
en cas de vacances, il pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres, l’élection définitive intervient lors de l’assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus, prennent fin à la date ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

 

ARTICLE 5 - ADMISSION

 

L’association CLUB TALBOT SAMBA peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante :

 

-          Remise d’une demande écrite au président ou auprès des membres du bureau

 

ARTICLE 6 - MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 20€ à titre de cotisation.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisations sauf s’ils en décident autrement de leur propre décision. Ils sont désignés par le bureau par un vote à la majorité ¾.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion de décès d’un membre en cours d’année.

 

ARTICLE 7 - RADIATIONS


La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

La radiation doit être prononcée par le bureau à la majorité de ¾ seulement après que le bureau ai entendu les explications du membre contre lequel la procédure d’exclusion est engagée. Le membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l’association de son choix.

ARTICLE 8 – VEHICULES DES MEMBRES

Lors de ballades sur route ouverte organisées par l’association, il sera exigé auprès des membres que leur véhicule réponde aux critères spécifiés par les lois en vigueurs en ce qui concerne leur état général :

 

Assurance en cour de validitée, carte grise et contrôle technique à jour, éclairage freins et pneumatiques en état, pièces homologuées sur route ouverte, etc.

Le bureau se réserve le droit de refuser tout véhicule ne remplissant pas les exigences citées plus haut sans préavis ni justificatif.

 

ARTICLE 9 – REGLES DE BONNE CONDUITE

Lors des réunions et des déplacements en groupe,
il ne sera toléré aucun écart de conduite pouvant être considéré comme étant dangereux.
Le code de la route doit être respecté, l’image de l’association dépendant de la conduite de ses adhérents.

 

ARTICLE 10 – DECLIN DU CLUB


Le club décline toute responsabilité dans les situations suivantes:
- bagarre
- vol
- dégradation du véhicule
- en cas de contrôle de police concernant toutes substances illicites & ou alcool

ARTICLE 11 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement intérieur peut être modifié lors des réunions du bureau. Les modifications sont soumises un vote à la majorité ¾ pour approbation.